Résultats de recherche

tous les nouveaux employés au plus tard le 1er avril 2023 afin de leur rappeler l’importance de remplir le formulaire de demande d’accès à l’égalité. 17…

permettre au tribunal de statuer sur la demande d’ouverture d’une tutelle au majeur. • Si vous ne remplissez pas le formulaire d’évaluation dans sa version…

pas obligatoire de les accompagner d'un feuillet de transport? b) Seul un mesureur a le droit de remplir ou d'inscrire les informations sur les…

le présent contrat pour l’un des motifs suivants : a) le prestataire de services fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, des conditions ou des…

le présent contrat pour l’un des motifs suivants : a) le prestataire de services fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, des conditions ou des…

reddition de comptes en remplissant un formulaire a été calculée en fonction du temps nécessaire pour le remplir. Il a été évalué qu’une durée d’une heure…

proportion d’adultes vivant seuls et de la taille du ménage. Le sondage compte 1 505 questionnaires remplis. Les répondants sont répartis de la façon…

réduiront le temps requis pour remplir le formulaire de déclaration de travaux. Les hypothèses suivantes ont été validées par le comité consultatif : • Le…

Pour vous aider à remplir ce formulaire, veuillez consulter l’annexe 3 du document d’accompagnement. • Toutes les sections du formulaire doivent être …

n des taux relatifs aux sous-catégories des immeubles non résidentiels. Cette section doit être remplie selon les règles prévues au Manuel d’évaluation…