Résultats de la recherche
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2020
pdf 2,39 Mo RA-engagement-mai-2020.pdf
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ME_14_MRC_des_Sources.pdf
pdf 218 Ko ME_14_MRC_des_Sources.pdf
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Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis en vertu du Code de la sécurité routière - BSM-2024-004075
pdf 307 Ko DAI_no_BSM-2024-004075.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 1,64 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf
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Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020
pdf 9,54 Mo bilan-final_AvenirEnfant.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2,51 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf
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Guide de bonnes pratiques d’exploitation des installations de distribution d’eau potable
pdf 2,06 Mo guide-bonnes-pratiques-exploitation-install-dist-eau-potable.pdf
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Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels
pdf 1,19 Mo 3011_deontologie.pdf
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Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions
pdf 441 Ko hebergement_touristique_diverses_dispositions_air.pdf
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