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proximité : – de l’entrée principale – des ascenseurs ou des escaliers mécaniques – des portes des escaliers (issues de secours) – d’un lieu fréquenté…

suivantes : o Section 1 – Allocation pour l’intégration d’enfants handicapés o Section 2 – Dépenses engagées pour l’intégration d’enfants handicapés - Masse…

Directrice générale des ressources contractuelles et immobilières. Signature : * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement…

structure (en majorité 2x6) m3 0,35 - Caoutchouc, extrudé (membrane acoustique) kg 8,58 - Contreplaqué, panneau (cloisons, murs) m3 0,02 - OSB + PP, panneau…

jeux), Loto-Québec affirme pour sa part détenir 50 % du marché du jeu en ligne – y compris la vente de billets de loterie – sans toutefois appuyer cette…

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

part minimale. Nous ne parlons pas ici de part équitable, mais bien de part minimale. En effet, certains producteurs – financés par nos impôts – trouvent…

289 702 Taxes indirectes - 4 219 4 219 Subventions -11 233 -1 148 -12 381 Variation des stocks - 3 073 3 073 Importations - 111 713 111 713 Valeur de la…

de location de biens meubles, lesquels peuvent comporter des frais d’installation, de fonctionnement ou d’entretien des biens, dans la mesure où ils ne…