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Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10318

pdf 4,56 Mo AINFR_2026-10318.pdf

CGI INC. Québec 3 646 384,00 $ * EDGENDA CONSEIL INC. Québec 3 707 718,00 $ * La Compagnie de Téléphone Bell du Canada ou Bell Canada Québec 4 380 400,00 $ *…

Mise à jour : 6 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,20 Mo AIR-20241219-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

achetées au Québec, dans le bon réseau de distribution, et que tous les droits afférents ont été payés. L’une des formes est le marquage CSP de Revenu Québec…

Mise à jour : 19 décembre 2024

Synopsis Juliette Herzhaft-Le Roy

pdf 1,14 Mo juliette-herzhaft-le-roy_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

À UNE SITUATION D’URGENCE OU CRISE HUMANITAIRE Travail présenté à Oumar Mallé Samb Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 26 avril 2024 1 Résumé…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Décret 673-2023

pdf 28 Mo decret_673-2023.pdf

NUMÉRO HH HH DÉCRET GOUVERNEMENT DU QUÉBEC 29 MARS 2023 673-2023 CONCERNANT l'établissement du Programme général d'assistance financière lors de sinistres…

Mise à jour : 31 mars 2023

Portrait des nations autochtones du Québec – 2e édition

pdf 6,86 Mo brochure_portrait-11-nations-2e-edition.pdf

ET INUITS Portrait des nations autochtones du Québec Les onze nations autochtones du Québec De manière générale, les onze nations autochtones du Québec sont…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 645 Ko 202510-39_DE.pdf

miscamingue. Québec, Ministère des Affaires culturelles. 1984 Beaulieu, Jacqueline, Localisation des nations autochtones au Québec. Historique foncier. …

Mise à jour : 31 octobre 2025

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois d'août 2024

pdf 907 Ko Engagements-financiers-08-2024.pdf

de l’autoroute Henri-IV (A-73) (Québec). * ATKINSRÉALIS CANADA INC. Québec 11 403 477,84 $ TÉTRA TECH QI INC. Québec CIMA+ S.E.N.C. Québec LES SERVICES EXP…

Mise à jour : 27 juin 2025

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2018

pdf 1,14 Mo STAFR_sfs_2018.pdf

le revenu à payer au Québec En 2018, étant donné que les sociétés ayant au moins un établissement au Québec réalisaient 45,7 % de leurs affaires au Québec,…

Mise à jour : 8 mai 2025

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2020

pdf 1,10 Mo STAFR_sfs_2020.pdf

le revenu à payer au Québec En 2020, étant donné que les sociétés ayant au moins un établissement au Québec réalisaient 46,9 % de leurs affaires au Québec,…

Mise à jour : 20 mai 2025

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2,17 Mo 25-819_Diffusion.pdf

Province de Québec FR 1 222 222 5% 20 Social - TikTok Vidéo verticale Ciblage : A13-17 Quebec franco Province de Québec FR 1 6 400 000 20 Social - Snapchat…

Mise à jour : 23 février 2026

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Décret 673-2023

Portrait des nations autochtones du Québec – 2e édition

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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2018

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2020

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

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