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Analyse d’impact réglementaire des mesures envisagées en matière de copropriété sur les particuliers

pdf 7,65 Mo analyse_impact_reglementaire_pour_particuliers.pdf

Desjardins* 13,9 % 14,2 % 14,6 % La Capitale* 8,5 % 8,2 % 8,5 % Groupe Promotuel* 7,9 % 7,4 % 7,6 % Aviva* 5,4 % 5,0 % 4,8 % Les souscripteurs du Lloyd’s 3,8…

Mise à jour : 19 juin 2018

Notes d'information et de service fournies au cabinet du ministre depuis le 1er janvier 2023 traitant de la question des écoles et s'ils doivent ou non informer les parents si leur enfant veut changer de prénom ou de nom à l'école. Veuillez également

pdf 313 Ko 23-206_Diffusion.pdf

documents sont antérieurs à janvier 2023. En date de votre demande, le Ministère n’a recensé aucun autre document pouvant y répondre. Conformément à…

Mise à jour : 12 septembre 2023

Demande d’inscription Novoclimat – Petit bâtiment multilogement – Section architecture

xlsx 113 Ko demande-inscription-achitecture-novoclimat-petit-multilogement.xlsx

(voir note) Trappes de toiture Accès à l'entretoit Aucun RSI 7,22 (R-41,0) Autres Accès à la toiture Aucun RSI 0,77 (R-4,4) Autres Étanchéité autour du…

Mise à jour : 14 avril 2026

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 707 Ko MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf

..................................... 8 Fonctionnement multitâche…

Mise à jour : 15 juin 2021

Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone

pdf 552 Ko cadre-normatif-programme-autochtones_MFA.pdf

...........................8 4.…

Mise à jour : 31 mars 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par un chablis applicable en 2025-2026 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

pdf 1,20 Mo PS_Chablis_Gaspesie_UA11263_2025-2026.pdf

forestière ............... 8 11. Mesurage du bois…

Mise à jour : 5 septembre 2025

M70480_Diffusion.pdf

pdf 864 Ko M70480_Diffusion.pdf

capacite maximale 1: 6 2: 2_2: 2_3: 3: 3_2: 3_3: 4: 4_2: 4_3: 5: 5_2: 5_3: 6: 6_2: 6_3: 7: 7_2: 7_3: 8: 8_2: 8_3: 9: 9_2: 9_3: 10: 10_2: 10_3: 11: 11_2:…

Mise à jour : 29 octobre 2025

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

108 102 3 283,79 354 983,8 2 212,1 5 324,8 1 084,0 443,7 INRS 79 643 10,70% 8 522 3 539,02 30 158,8 187,9 452,4 89,7 37,7 ENAP 11 798 92,20% 10 878 3 124,25…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Guide à l’intention de l’entité demanderesse - Fonds pour stimuler le tourisme d'affaires international 2023-2028

pdf 408 Ko GU_demande_FSTAI_2023-2028_MTO.pdf

par le comité directeur et décision ; ▪ Transmission d’une lettre à l’entité demanderesse (lettre d’acceptation avec le montant octroyé ou lettre de refus) ;…

Mise à jour : 1 avril 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

108 102 3 283,79 354 983,8 2 212,1 5 324,8 1 084,0 443,7 INRS 79 643 10,70% 8 522 3 539,02 30 158,8 187,9 452,4 89,7 37,7 ENAP 11 798 92,20% 10 878 3 124,25…

Mise à jour : 29 novembre 2021

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