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du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Ministère de la Sécurité publique. I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2020-12-04…

515.3. LIGNE 515.4 – HONORAIRES PROFESSIONNELS Cette ligne sert à présenter les honoraires professionnels engagés pour offrir des services directs aux…

BUDGET 2023 2023 2022 REVENUS Honoraires pour étude de dossiers 1 000 482 610 Intérêts sur l'encaisse 2 85 3 1 002 567 613 CHARGES Honoraires…

2024 2023 REVENUS Honoraires pour étude de dossiers 432 53 482 Intérêts sur l'encaisse 4 41 85 Autres revenus - 16 - 436 110 567 CHARGES Honoraires…

Commission d’accès à l’information d’un avis à cet effet signifié aux parties dans les 10 jours qui suivent la date de la décision qui l’autorise. Le dépôt…

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs I Avis d'appel d'offres Approvisionnement (biens)…

et de votre avis de cotisation provincial pour la dernière année fiscale ou, si cette déclaration n’a pas été produite, la copie de votre déclaration de…

le MINISTRE doit transmettre un avis de résiliation au PARTICIPANT et celui-ci aura trente (30) jours ouvrables pour remédier au défaut énoncé dans l’avis et…

Loisir et du Sport, Avis sur l’éthique en loisir et en sport, 2006, en ligne : http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/loisir-sport/Avis…

détermination de la solution de recharge dans le cadre du présent volet sont les suivantes : − Les honoraires de services professionnels d’un expert requis…