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  • Liste des engagements financiers FLCD – Septembre 2025

    pdf 298 Ko Formulaires_1_et_4_Septembre_2025_FLCD_VSS.pdf

    E FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 24 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI…

    Mise à jour : 18 février 2026

  • Liste des engagements financiers Ministère des finances – Décembre 2024

    pdf 82 Ko AINFR_210_12_2024_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 13 janvier 2026

  • • Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

    pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

    - - - - - - - - 35 - - - - - - - - - 36 - - - - - - - - - 37 Génie et informatique - - - - - - - - - 38 - 119,00 1,30 - 120,67 1,13 - 138,73 0,60 39…

    Mise à jour : 29 novembre 2021

  • Analyse et enjeux - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

    pdf 3,98 Mo DS_PAFIT_AnalyseEnjeux_Gaspesie.pdf

    6% ↑ 1,8 3,0% ↑ 0,9 8,3% ↑ 52,0% 21,3% 26,8% Pin sp. 221 0 0,0% - 0 0,0% - 0 0,0% - 50,0% 50,0% 0,0% Pin gris 768 0 0,0% - 0 0,0% - 0 0,0% - 58,7% 35,9% 5,4%…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Régime de retrait préventif pour les RSGE

    /famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/developpement-reseau/regime-retrait-preventif

    s’assurer que le certificat est complet et conforme avant de vous le remettre. Avant de quitter son bureau, assurez-vous : que toutes les sections du certificat sont bien remplies et signées ; que…

    Mise à jour : 26 février 2026

  • Liste des engagements financiers FPN – Juillet 2025

    pdf 132 Ko Formulaires_1_et_4_Juillet_2025_FPN_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 18 février 2026

  • Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à permettre l'établissement de régimes de ratraite à prestations cibles

    pdf 333 Ko MINFR_AIR_Projet_loi_RRPC.pdf

    qui offrent des coûts fixes et prévisibles. Il en résulte que les travailleurs se retrouvent moins bien protégés à la retraite. Au lieu de recevoir une rente…

    Mise à jour : 13 octobre 2020

  • État de situation 2011 - LA PAUVRETÉ, LES INÉGALITÉS ET L'EXCLUSION SOCIALE AU QUÉBEC : VERS L'HORIZON 2013

    pdf 1,96 Mo RA_etat_situation_2011_CEPE.pdf

    20 000 25 000 30 000 35 000 AFDR AFDR 200 $ Seuil de sortie - AFDR Seuil de sortie - PFRT Seuil d'imposition nulle fédéral Seuil de sortie - Prime au…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Novembre 2025

    pdf 174 Ko 210_11_2025_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 18 février 2026

  • Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

    pdf 2,37 Mo CAH_CahierConsultation_PlanifPluri2026_29_FR_FIN.pdf

    immigrants 4 250 (200 - 300) 250 (200 - 300) 250 (200 - 300) 250 (200 - 300) Ensemble de l’immigration 25 000 (23 500 - 26 500) 25 000 (23 000 - 27 000) 25…

    Mise à jour : 9 juin 2025

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