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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3,22 Mo 202602-85_DE.pdf

la voie publique, ce qui respecte les exigences de l’article 18 du Règlement sur les carrières et sablières. La carrière SOC-1 se trouve sur des terres de…

Mise à jour : 12 mars 2026

Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

pdf 3,00 Mo 23-713_Diffusion.pdf

permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises. J’aimerais obtenir ces chiffres…

Mise à jour : 17 juin 2024

Publications du Secrétariat aux relations avec les Premières Nations et les Inuit

/gouvernement/ministeres-organismes/secretariat-premieres-nations-inuit/publications

projets de mise en valeur des ressources naturelles (PDF 341 Ko) Guide intérimaire en matière de consultation des communautés autochtones (PDF 85 Ko) Documents en provenance d’autres ministères et…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2,28 Mo 202307-14_DE.pdf

posséder de l’information qui pourrait s’avérer pertinente pour votre demande. Vous pouvez les consulter gratuitement : Registre du domaine de l’État (RDE)…

Mise à jour : 10 août 2023

Projets routiers de la région de Montréal

/transports/infrastructures-projets/projets/projets-routiers/montreal

reconstruction Se renseigner sur le projet, ses objectifs et son avancement, ainsi que les consultations publiques et les travaux en cours pour assurer son maintien. Voir plus Pont de…

Mise à jour : 22 octobre 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2,81 Mo 202401-60_DE.pdf

même que les consultants, Domtar inc. et l’Association des propriétaires de boisés de la Beauce, lesquels offrent une aide individuelle. « Consultants » : Co…

Mise à jour : 23 février 2024

Ministère de la Culture et des Communications

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications

z avec nous, consultez notre organigramme et découvrez nos organismes et sociétés d’État. Voir plus Publications Consultez nos plans d’action, stratégies, rapports et autres publications. Voir plus…

Mise à jour : 12 février 2026

Publications du Bureau du Québec à Toronto

/gouvernement/ministeres-organismes/secretariat-relations-canadiennes/representation-quebec-canada/bureau-quebec-toronto/publications

québécoise diffusée dans les provinces canadiennes (hormis le Québec), est réalisée par le Bureau. Consulter la dernière édition : Janvier à avril 2025 (PDF 35 Mo)

Mise à jour : 21 janvier 2025

Le taux de diplomation et de qualification sur 2012 à 2017 pour toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10, le nombre d'élèves déclarés par ces écoles au 30 septembre pour 2018-2019 à 2023-2024.

pdf 1,04 Mo 24-497_Diffusion.pdf

taux de diplomation et de qualification sur 7 ans pour toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10. 2. De plus, nous aurons…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

pdf 173 Ko orientations_amenagement_agricole_addenda.pdf

législative comportant trois mesures clés, soit l’instauration d’un mécanisme transparent de consultation publique obligatoire à l’échelle locale applicable…

Mise à jour : 19 juillet 2010

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Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

Publications du Secrétariat aux relations avec les Premières Nations et les Inuit

Note de service - Planification des activités publiques

Projets routiers de la région de Montréal

Note de service - Planification des activités publiques

Ministère de la Culture et des Communications

Publications du Bureau du Québec à Toronto

Le taux de diplomation et de qualification sur 2012 à 2017 pour toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10, le nombre d'élèves déclarés par ces écoles au 30 septembre pour 2018-2019 à 2023-2024.

Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

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