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expenses paid that may be included in the tax credit for medical expenses (section 28); ⎯ the alternative minimum tax (AMT) carry-over (section 29);4 ⎯…

agroenvironnement déjà connues, par exemple via le programme agri-climat. Le programme canadien Alternative Land Use Services (ALUS), qui propose des…

des périodes maximales de 120 jours. 5- Autres options Violences à caractère sexuel Une option alternative aurait pu être de bonifier le contenu obligatoire…

le comité de classement de façon hebdomadaire. Ce dernier devra essayer de trouver une solution alternative à la protection administrative, laquelle devra…

Hébergement d'urgence 16 66 Consolidation intervenant $525,148 Beaupré (MRC de la Côte-de-Beaupré) Alternative jeunesse Mont Sainte-Anne 6.1 -…

Malgré cela, les choix budgétaires actuels fragilisent la capacité du Québec à développer des alternatives crédibles à l’auto-solo, compromettant l’atteinte…

pilote Alternative jeunesse qui s’est déroulé du 1 er mai 2006 au 31 mars 2007 peut également être prise en considération. 28 Ce programme a été remplacé, en…

reçue en vertu du projet pilote Alternative jeunesse qui s’est déroulé du 1 er mai 2006 au 31 mars 2007. 25 Ce programme a été remplacé, en 2007, par le…

préconisés par l’Office québécois de la langue française. Les exemples contextualisés présentent en alternance des formes féminines ou masculines. De plus,…

recours ou le Programme alternative jeunesse (2008) Les prestataires de longue durée qui quittent le Programme d’aide sociale, le Programme de solidarité…