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Souffler les braises

pdf 0,94 Mo Rapport_Groupe_travail_audiovisuel_Quebec.pdf

entre 2022–2023 et 2023–2024 Tableau 1 Revenus estimés en fonction du pourcentage de la TVQ p. 98 consacré au soutien de l’industrie de l’audiovisuel au…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 4,27 Mo 2021-0213_air.pdf

de compensation 2023, servant au calcul du taux de compensation 2023, serait établie en fonction des dispositions réglementaires applicables pour les années…

Mise à jour : 23 décembre 2021

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2,60 Mo 23-714_Diffusion.pdf

j. 5 Originale signée Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 18 octobre 2023, 155e année, no 42 4785 Règlements et autres actes Décret 1498-2023, 4 octobre …

Mise à jour : 6 mai 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1,84 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

pour les années universitaires 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024. 3.4 Missions particulières (1.2.1) Pour les années universitaires 2021-2022, 2022-2023 et …

Mise à jour : 21 janvier 2022

Memoire-FTQ.pdf

pdf 761 Ko Memoire-FTQ.pdf

« Le “ déclin lent et irrémédiable ” du français en sciences au Canada », 3 mai 2023, Radio-Canada, [En ligne] [https://ici.radio-canada…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant le Code de construction et le Code de sécurité

pdf 650 Ko 2025-0005_air.pdf

gestionnaires d’immeubles et en ligne sur le site Web de la RBQ. Les dispositions proposées par les projets de règlement ressemblent à celles appliquées au …

Mise à jour : 6 mars 2025

Demande de sélection permanente - Programme des investisseurs

pdf 680 Ko Demande_selection_permanente_investisseurs_A0520FF.pdf

Québec (TCF-Québec), – Test de connaissance du français pour le Canada (TCF-Canada), – Test d’évaluation du français (TEF), – TEF Canada, – Test de…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Budget 2024-2025 – Plan budgétaire

pdf 5,19 Mo Budget2425_PlanBudgetaire.pdf

Québec Canada Canada 4 2 janv. juill. janv. juill. janv. janv. juill. janv. juill. janv. 2022 2022 2023 2023 2024 2022 2022 2023 2023 2024 Source :…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

pid=3610040201 https://ised-isde.canada.ca/app/ixb/cis/businesses-entreprises/4142 https://ised-isde.canada.ca/app/ixb/cis/businesses-entreprises/4142…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Rapport actuariel du Régime québécois de l'assurance parentale au 31 décembre 2018

pdf 1,68 Mo RAP_Acturiel_2018-12.pdf

parentale Conception et réalisation graphiques : Corsaire Design Communication Web Ce document est disponible sur le site Web du Conseil de gestion de…

Mise à jour : 14 mai 2025

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

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Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant le Code de construction et le Code de sécurité

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Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

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