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annuel du projet Montant par année (récurrents) (1) 0 0 0 0 Total des coûts pour les entreprises Revenu supplémentaire pour les entreprises 0 0 Participation…

contractuelles, à l’échelle du Québec, claires et légitimes au regard de cette nouvelle réalité. Ce dossier ne pourra être abordé sans une coordination entre…

pour atténuer le coût du projet par année (récurrents)(1) Total des coûts pour les entreprises 0 0 Revenu supplémentaire pour les entreprises 0 0…

coût du projet par année (récurrents)(1) Total des coûts pour les entreprises 50 000 $ 150 000 $ Revenu supplémentaire pour les entreprises 0 $ 0 $…

pour atténuer le coût du projet par année (récurrents)(1) Total des coûts pour les entreprises 0 0 Revenu supplémentaire pour les entreprises 0 0…

pour atténuer le coût du projet par année (récurrents)(1) Total des coûts pour les entreprises 0 0 Revenu supplémentaire pour les entreprises 0 0…

l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement (1) (2) (3) # no dossier titre du programme montant total année…

l’extradition (L.C. 1999, ch. 18) Renvoi : Directives ACC-3, EXT-1 1. [Traitement du dossier] - Le procureur traite le dossier relatif à l’enlèvement d’un…

ans (ÉT = 7,73). Pour ce qui est du revenu annuel familial brut, 17,3 % des parents rapportent un revenu inférieur à 30 000$, près de la moitié (48,1 %), un …

jours, à partir du dépôt d’un dossier conforme et complet au Programme d’appui à la francophonie canadienne. 85 % Répondre dans un délai de 90 jours, à…