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intérêts et en mettant de l’avant son expertise dans le domaine. Les enjeux liés à l’équité en matière d’accès et ceux liés aux droits de la personne,…

Commission scolaire Nombre d'absences liés à la COVID 19 Nom de l'école Code de l'école Date de collecte Centre de services scolaire / Commission…

son statut juridique pouvant contrevenir à la présente convention; 3.8 Conserver tous les documents liés à l’AIDE FINANCIÈRE pendant une période de trois (3)…

la hausse attendue des coûts liés à la prestation de services du gouvernement. En 2024-2025, la croissance de 1,6 % s’explique notamment par la baisse des…

ce s ac qu is es p ar u n in di vi du A nt hr op ol og iq ue , h is to ri qu e, s oc io lo gi qu e, li tt ér ai re , lin gu is tiq ue , a rt is tiq ue , t er…

Le tableau suivant présente la perte liée à l’entretien évité pour les concessionnaires et les garages. Tableau 23. Perte pour les concessionnaires et les…

primaire, puisque chacune des dimensions liées à l’intégration de l’élève y est présente. Au secondaire, l’univers scolaire et social de l’élève s’élargit et…

DES TABLEAUX 1. Dépenses liées aux indemnités de remplacement du revenu et pour séquelles résultant d’un accident de la route, SAAQ, 2010 à 2020 11 2. Nombre…

des décès liés à la violence conjugale ». Le mandat du Comité est d’examiner les décès liés à la violence conjugale, et ce, afin de dégager les principaux…

juridiques et le versement d’intérêts sur les prêts, y compris ceux qui sont liés à des servitudes (p. ex., l’arpentage); • les coûts liés à l’ameublement et…