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Addenda 1 du Plan d’aménagement spécial abrégé pour la récupération des bois affectés par des feux, applicable en 2023-2024 en Mauricie, pour les feux 225, 226, et 350
pdf 795 Ko PL_Addenda-1_Feux-225-226-350_UA04351.pdf
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Formulaire – Représentations écrites et demande d’obtention de renseignements
pdf 332 Ko formulaire-victimes-FR.pdf
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Pistes d’activités culturelles au secondaire
pdf 4,34 Mo Pistes-activites-culturelles-secondaire-2020-2021.pdf
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20953.pdf
pdf 367 Ko 20953.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l'agrément d'un service d'archives privées
pdf 880 Ko analyse-impact-reglementaire-BAnQ.pdf
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Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Mécénat Placement Culture, volets A et C
pdf 2,66 Mo Conditions-octroi-mecenat-volets-A-et-C.pdf
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25120.pdf
pdf 4,81 Mo 25120.pdf
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Mémoire sur la révision de la Politique québécoise de financement des universités
pdf 1,49 Mo Memoire-CSE.pdf
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Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Mécénat Placement Culture, volet B
pdf 2,66 Mo Conditions-octroi-mecenat-volet-B.pdf
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