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l’entente. Advenant un manquement à son obligation d’aviser TEQ, l’aide financière pourrait être retirée ou un remboursement pourrait être exigé. Transition…

PISAQ Programme intégré de santé animale du Québec 2025-2028 GUIDE POUR L’ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLEVEURS Biosécurité Comment utiliser ce guide…

produit qu’elle offre pourrait rapidement devenir un produit concurrent (ex. : une entreprise lance un nouveau produit et ses concurrents potentiels sont les…

ons_vc_haut_risque_2020_2025.pdf…

fournies par le ministère des Finances lors de la mise à jour économique de novembre 2025, les OCASSS pourraient voir leurs subventions indexées de…

». 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES Les obligations prévues au projet de règlement ne pourraient pas être imposées par des options non…

en matière d’action communautaire (PAGAC). Budget (nouveaux crédits) 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total DPCP 6,2 M$ 7,5 M$ 7, 5 M$ 7,6…

code de gestion des MRF, assurant une qualité similaire aux MRF locales. Les niveaux d'importation pourraient revenir à ceux de 2022 ou moins, compte…

aucune promesse d’aide financière ne pourra être accordée après le 30 juin 2027. De plus, aucune présélection de demande ne pourra être effectuée après le 30…

scolaire 2024-2025. Ce règlement vise donc les élèves qui étaient inscrits en 2e année de la formation préparatoire au travail en 2023-2024 et qui…