Résultats de la recherche
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Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 3,40 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf
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Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, formation professionnelle, collégial) de 2024 à 2025.
pdf 1,67 Mo 25-456_Diffusion.pdf
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Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 3,40 Mo recuperation_valorisation_produits_entreprises_air.pdf
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Tableau avec les effectifs d'inscriptions des élèves pour l'année 2024-2025, par niveau, pour chaque école publique et privée.
pdf 2,58 Mo 24-682_Diffusion.pdf
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LDL_Ligue-des-droits-et-libertes.pdf
pdf 262 Ko LDL_Ligue-des-droits-et-libertes.pdf
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