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ME-0031-2309_EP2_prepublication.pdf

pdf 0,97 Mo ME-0031-2309_EP2_prepublication.pdf

bureau Ville Province ou État Code postal Pays ou territoire Numéro de téléphone au travail Adresse courriel au travail PRÉPUBLIC ATIO N Page 2 de 2…

Mise à jour : 10 novembre 2023

Nombre de dossiers criminels s’étant terminés par un arrêt des procédures en vertu de l’arrêt Jordan entre 2021 et aujourd’hui - BSM-2024-003865

pdf 356 Ko DAI_no_BSM-2024-003865.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 644-7680 www.justice gouv qc.ca PAR COURRIEL Le 2 avril 2024 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 5 avril 2024

Demande d'accès à l'information 202205-04

pdf 7,57 Mo 202205-04_REP.pdf

G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 2 juin 2022 DEMANDEUR N/Réf. : 202205-04 Objet…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Statistiques du nombre d’employés du MRIF ayant un salaire de 100 000 $ ou plus, en 2018 et 2025

pdf 243 Ko DA-Statistiques-employes-salaire-MRIF-20260114-006.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 26 janvier 2026 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20260114-006 , La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 5 février 2026

Régime de vie présentement en vigueur à l'établissement de détention de Québec

pdf 9,00 Mo 2025-10966_Diffusion.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 9 avril 2025 N/Réf. : 2025-10966…

Mise à jour : 17 avril 2025

Tout document concernant le programme de réclamations pour détentions illégales résultant d'une erreur administrative

pdf 430 Ko 2023-10615.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11014 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 8 mai 2023 N/Réf. : 2023-10615 OBJET:…

Mise à jour : 1 août 2023

Toute communication entre le MEQ et l’ITHQ concernant la reconnaissance des programmes Signature de l’ITHQ, de la mi-2024 à ce jour. Plus particulièrement la communication de la fin mars (ou 1er avril) 2025 et comptes rendus de réunions ou de conv

pdf 431 Ko 25-71_Diffusion.pdf

: 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 juin 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 20 juin 2025

Les données spécifiques au trouble d'apprentissage (sans trouble d'adaptation) pour les données de diplomation. Il s'agit des élèves sans catégorie mais avec plan d'intervention (00) et les données spécifiques au trouble d'apprentissage (sans tro

pdf 363 Ko 25-310_Diffusion.pdf

: 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 26 août 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 3 septembre 2025

Nombre de plaintes concernant des enseignants légalement et non légalement qualifiés de 2018 à 2025.

pdf 379 Ko 25-319_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 17 septembre 2025

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024, par organisme scolaire (centre de services scolaire ou commission scolaire)

pdf 352 Ko 24-776_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 mars 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 26 mars 2025

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Nombre de dossiers criminels s’étant terminés par un arrêt des procédures en vertu de l’arrêt Jordan entre 2021 et aujourd’hui - BSM-2024-003865

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Les données spécifiques au trouble d'apprentissage (sans trouble d'adaptation) pour les données de diplomation. Il s'agit des élèves sans catégorie mais avec plan d'intervention (00) et les données spécifiques au trouble d'apprentissage (sans tro

Nombre de plaintes concernant des enseignants légalement et non légalement qualifiés de 2018 à 2025.

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