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Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

pdf 344 Ko 25-307_Diffusion.pdf

646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Tout document relatif à une procédure spécifique que les comités d’enquête, établis par le ministre de l’Éducation en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique (MEQ), doivent respecter lorsqu’ils mettent en œuvre le mand

pdf 281 Ko 24-539_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 6 janvier 2025

Document relatif au permis d’enseignement de l’École Vanguard émis par le ministère de l’Éducation afin de consulter son contenu et son descriptif.

pdf 480 Ko 25-61_Diffusion.pdf

: 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 mai 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 26 mai 2025

Le nombre d'inscriptions et de diplômes émis pour les programmes d'études DEP suivants à chaque année entre 2012 et 2024 : infographie (5344), computer graphics (5844), affûtage (5073), opération d'équipements de production (5362), production

pdf 364 Ko 24-617_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 22 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Demande de délivrance d’un permis de capture d’un oiseau de proie

pdf 138 Ko demande-delivrance-permis-capture-oiseau-proie.pdf

Québec (NEQ) [si applicable] Nom Prénom Adresse Ville ou municipalité Province Code postal Numéro de téléphone poste Numéro de téléphone cellulaire Adresse…

Mise à jour : 27 janvier 2026

NOTE

pdf 367 Ko 25-725_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 7 janvier 2026 PAR COURRIEL Louis-Joseph Soucier louis-joseph@netcourrier.com…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Montant MAOB des cégeps pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026 pour les programmes de technologie du génie électrique

pdf 320 Ko 25-851_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 16 février 2026

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

pdf 1,70 Mo 25-905_Diffusion.pdf

Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 25 février 2026 Objet : Demande…

Mise à jour : 4 mars 2026

2025-26-134.pdf

pdf 3,04 Mo 2025-26-134.pdf

e Est, 2e étage Québec (Québec) G1A 1B4 Téléphone : 418 643-7355 mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca Ce courriel est à usage restreint. S'il ne vous est pas destiné,…

Mise à jour : 23 février 2026

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 215 Ko decision_F2025179.pdf

G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste 82725 Télécopieur : 418 646-0985 www.mfa.gouv.qc.ca PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 2 février 2026

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Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

Tout document relatif à une procédure spécifique que les comités d’enquête, établis par le ministre de l’Éducation en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique (MEQ), doivent respecter lorsqu’ils mettent en œuvre le mand

Document relatif au permis d’enseignement de l’École Vanguard émis par le ministère de l’Éducation afin de consulter son contenu et son descriptif.

Le nombre d'inscriptions et de diplômes émis pour les programmes d'études DEP suivants à chaque année entre 2012 et 2024 : infographie (5344), computer graphics (5844), affûtage (5073), opération d'équipements de production (5362), production

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