Résultats de recherche

et les formations spécialisées ou complémentaires ni les programmes menant à l’obtention d’un certificat et d’un diplôme d’études supérieures spécialisées.…

concernent que sa spécialité. Une seule partie (spécialité) est nécessaire pour l’obtention du certificat de qualification professionnelle. Le tableau…

autorisée par le pne agit comme inspecteur, elle ou il doit, sur demande, se nommer et exhiber un certificat attestant de sa qualité (art. 50 al. 1 LPNE). À…

du Québec. Elle est titulaire d’un Bachelor of Commerce – Finance à l’Université McGill et d’un certificat en immobilier de l’Université du Québec à…

de la loi, la Reine en conseil juge à propos de désavouer celle-ci, ce désaveu (accompagné d’un certificat du secrétaire d’État attestant la date où la loi…

de la loi, la Reine en conseil juge à propos de désavouer celle-ci, ce désaveu (accompagné d’un certificat du secrétaire d’État attestant la date où la loi…

chement. Comme l’exige la conduite responsable dans le domaine de la recherche, une demande de certificat d’éthique auprès de l’Université de Montréal a été…

même du paiement des frais exigibles pour la demande ainsi que pour la délivrance d’une copie de certificat de changement de la « mention du sexe ». Projet…

situation de handicap, notamment un paiement unique non imposable dédié aux individus titulaires d’un certificat de crédit d’impôt pour personnes…

2024-04-22 202404-11 Articles 23-24 2024-04-03 OR FO IFIG MI TAS SG Aucun document 2024-04-10 202404-12 Certificat d'autorisation, registre pour l'entrée du…