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Financement de la recherche externe en aménagement durable des forêts 2025-2026

pdf 903 Ko GM_appel-projets-recherche-forets.pdf

année, soit ceux portant sur l’adaptation aux perturbations naturelles ainsi qu’aux changements climatiques, de même que sur le maintien, voire…

Mise à jour : 10 juillet 2025

Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2023-2028

pdf 1,08 Mo RA_suivi_PAFIO_Outaouais_2023-2028.pdf

risque d’incendies de forêt dus aux changements climatiques Le Ministère répertorie actuellement les principaux risques liés aux effets des changements …

Mise à jour : 16 janvier 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

pdf 338 Ko air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-01-2021.pdf

et des milieux naturels du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). Elle a été produite par la Direction des…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire – Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE)

pdf 696 Ko air-ajustement-recuperation-valorisation-decembre-2024.pdf

du réemploi et du recyclage du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP), en…

Mise à jour : 10 décembre 2024

Engagements financiers - Octobre 2022 - Fonds d'électrification et de changements climatiques

pdf 99 Ko octobre2022-fonds-electrification-changements-climatiques.pdf

Services sociaux code nom Secteur (s'il y a lieu) 0836 Fonds d'électrification et de changements climatiques code description Mois/année Octobre…

Mise à jour : 10 janvier 2025

LISTE MENSUELLE * DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 86 Ko janvier2023-fonds-electrification-changements-climatiques.pdf

Services sociaux code nom Secteur (s'il y a lieu) 0836 Fonds d'électrification et de changements climatiques code description Mois/année Janvier…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Engagements financiers - Septembre 2022 - Fonds d'électrification et de changements climatiques

pdf 71 Ko septembre2022-fonds-electrification-changements-climatiques.pdf

Services sociaux code nom Secteur (s'il y a lieu) 0836 Fonds d'électrification et de changements climatiques code description Mois/année Septembre…

Mise à jour : 10 janvier 2025

LISTE MENSUELLE * DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 67 Ko fevrier2023-fonds-electrification-changements-climatiques.pdf

Services sociaux code nom Secteur (s'il y a lieu) 0836 Fonds d'électrification et de changements climatiques code description Mois/année Février…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Engagements financiers - Décembre 2022 - Fonds d'électrification et de changements climatiques

pdf 71 Ko decembre2022-fonds-electrification-changements-climatiques.pdf

Services sociaux code nom Secteur (s'il y a lieu) 0836 Fonds d'électrification et de changements climatiques code description Mois/année Décembre…

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LISTE MENSUELLE * DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 67 Ko janvier2022-fonds-electrification-changements-climatiques.pdf

Services sociaux code nom Secteur (s'il y a lieu) 0836 Fonds d'électrification et de changements climatiques code description Mois/année Janvier…

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