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Faire connaître la possibilité de consulter le RDPRM par le biais d'appareils mobiles (téléphone intelligent, tablette électronique). *À noter que le nombre…

directe aux recommandations émises par le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) dans le Rapport d’enquête et d’audience publique n° 351 –…

LE GÉNIE : MOTEUR D’INNOVATION POUR LE QUÉBEC Mémoire présenté dans le cadre des consultations prébudgétaires en vue du budget 2026-2027 Janvier 2026 AXE 1 :…

que si l’étude résulte en la publication d’un article scientifique, un numéro de CBSA est habituellement requis (se renseigner auprès de la revue visée par…

chemise promotionnelle visant à les inciter à le consulter leur a été distribuée. Les documents d’information générale placés sous la rubrique Publications…

Québec, toujours en vigueur, qui a été adoptée en 2017 à la suite d’un important processus de consultation des différents intervenants québécois en matière…

urite-publique/publications- adm/publications-secteurs/police/statistiques-criminalite/stats_infr_aines_2019.pdf.…

DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION Mise à jour : décembre 2020 I Il est possible de consulter la présente publication en format électronique (PDF) dans le…

et d’autorisation de pratique • Fonction normative — établir et faire approuver par l’autorité publique (Office des professions et gouvernement du Québec)…

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