Résultats de recherche

pénales 1. NÉGOCIATION DE PLAIDOYER ET DÉTERMINATION DE LA PEINE En vigueur : 2018-11-16 Révisée : 2025-12-10 Référence : Articles 469, 606, 718.2e), 722,…

Programme de soutien aux politiques familiales municipales CADRE NORMATIF 2023-2024 à 2025-2026 Coordination et rédaction Direction des politiques et de la…

à la section précédente, le Programme pourrait se poursuivre pour les OP déjà visés par le décret 38-2019. Quant à eux, les établissements des réseaux …

notamment des centres de tri, pourraient ne pas être en mesure de se conformer aux nouvelles exigences des producteurs. Des mises à niveau et des…

Paramètres Historique de la plainte 38231 Demandé par Demandé le 2025-09-11 16:34 Memono Mbarga, Francoise: : Numéro de plainte : 38231 2025-09-11 16:34…

de l’enseignement supérieur de 2020-2021 à 2025-2026 Avant le Plan d’action MISE EN ŒUVRE DU PLAN D’ACTION 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 …

système de justice (PMSJ) afin de permettre le dépôt numérique de preuve dès le printemps 2025. Un arrimage pourrait être fait, par la suite, avec le projet…

2022-2023 et 2024-2025, un montant de 12 000 k$ s’ajoute à cette mesure. Également, en 2022-2023, un montant de 6,15 M$ s’ajoute ainsi qu’un montant de 7,47…

consommateurs pourraient chercher à obtenir des informations sur les conditions d’élevage du porc, les méthodes de production qui sont mises en œuvre, le…

règlement sur l’immigration au Québec Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 2025-02-07 2 SOMMAIRE a. Définition du problème Les…