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LA CAPACITÉ DE REMPLIR NOS MISSIONS PARTICULIÈRES MÉMOIRE PRÉSENTÉ PAR L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À TROIS-RIVIÈRES DANS LE CADRE DE LA RÉVISION DE LA POLITIQUE…

doivent-elles toutes être cochées pour obtenir un remboursement? Si des cases ne sont pas cochées ou remplies dans COBA (ex. : consentement, SSI…

des renseignements personnels recueillis Pour cet élément d’information, un organisme public peut remplir cette obligation en inscrivant la liste de tous les…

demande et des documents requis Toute demande de financement doit comprendre les formulaires dûment remplis sur di@pason ainsi que la version électronique…

présentation de documents que le propriétaire vendeur et l’ACIA ou une autorité équivalente4 ont remplis et fournis au médecin vétérinaire en chef (Annexe…

d’aménagement (planification stratégique) Situation future • Protection de massifs tant qu’ils remplissent leurs fonctions • Répartition spatiale des coupes…

affaires municipales et régionales (PGAMR) à l’adresse suivante : www.portailmunicipal.gouv.qc.ca pour remplir le formulaire de demande en français2 et…

préciser) Section 8 – Estimation détaillée des coûts et du financement du projet, ventilés par année Remplissez le tableau suivant selon vos estimations des…

légal qui leur est applicable, c’est-à-dire d’assurer le respect de la laïcité de l’État tout en remplissant leurs obligations en matière de liberté de…

Démarche réalisée Plusieurs actions ont été réalisées dans le cadre de la démarche : • Questionnaires remplis par l’ensemble des directeurs généraux; •…