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Entente type Technoclimat

pdf 1,06 Mo entente-type-technoclimat.pdf

Parcs (RLRQ, c. M-30.001, r. 1), (ci-après nommé le « MINISTRE ») ci-après nommés conjointement les « PARTIES », ATTENDU QUE le MINISTRE gère le Programme…

Mise à jour : 23 janvier 2025

Gestion contractuelle municipale – Guide sur les procédures ouvertes

pdf 1,58 Mo GUI_procedures_ouvertes.pdf

............................................. 8 EXPLICATIONS/BONNES PRATIQUES .......................................................................... 8 3…

Mise à jour : 26 février 2026

Cadre normatif du programme de soutien aux centres régionaux d’entraînement multisports et aux centres d’entraînement unisport

pdf 852 Ko PSCREM-PSCEU-cadre-normatif.pdf

..................................8 Sous-section 1 : Services admissibles…

Mise à jour : 6 mai 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Ministère de l'Éducation

pdf 1,96 Mo MEQ_RAG_2023-2024.pdf

Côte-Nord 9 1 10 Nord-du-Québec 7 7 Gaspésie 7 1 8 Îles-de-la-Madeleine 6 1 7 Chaudière-Appalaches 5 5 Laval 10 1 11 Lanaudière 6 2 8 Laurentides 9 9…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE)

pdf 696 Ko air-ajustement-recuperation-valorisation-decembre-2024.pdf

________________________ 8 4.6Consultation des parties prenantes ______________________________________ 8 5. Petites et moyennes entreprises…

Mise à jour : 10 décembre 2024

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les déclarations requises en vertu de la Loi, l’implantation de bâtiments sommaires et de panneaux publicitaires, l’agrandissement d’emplacements résidentiels et le démembre

pdf 219 Ko 2026-0015_2026-0016_memoire.pdf

Transports et de la Mobilité durable (ci-après « MTMD ») et Hydro-Québec (ci-après « HQ »), ainsi qu’auprès du milieu municipal et de partenaires externes.…

Mise à jour : 30 mars 2026

Information au sujet de l’effectif étudiant des Québécois qui vont étudier à l’extérieur du Québec au premier cycle et sur l’effectif étudiant dans les universités québécoises pour l'automne 2021 à 2023

pdf 316 Ko 23-407_Diffusion.pdf

Québécois CNRQ* International** Total Bishop's 1 607 712 590 2 909 Concordia 25 957 3 543 8 726 38 226 McGill 18 090 8 100 10 936 37 126 Universités…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Guide et formulaire de demande d’agrément — Éditeur

pdf 1,20 Mo FO-agrement-editeur.pdf

Off 10_nom_01: 01078: Off 01079: Off 01080: Off 10_nom_02: 01081: Off 8_nom_01: 8_fonction_01: 8_date_01: 8_nom_02: 8_fonction_02: 8_date_02:…

Mise à jour : 4 octobre 2021

Application de pesticides pour l’entretien d’un corridor de transport d’énergie

pdf 1,51 Mo formulaire-avis-prealables-corridor-energie.pdf

Certificat7: Cert_nom8: Cert_prénom8: Certificat8: Cert_nom9: Cert_prénom9: Cert_nom10: Cert_prénom10: Certificat9: Certificat10: Case à cocher7: Off Zones…

Mise à jour : 18 novembre 2025

Demande d'accès à l'information 202205-51

pdf 802 Ko 202205-51_REP.pdf

salmonidés. Les filets expérimentaux multifilaments étaient composés de six panneaux de 3,8 m de longueur et 1,8 m de hauteur et disposés en ordre croissant…

Mise à jour : 18 juillet 2024

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Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les déclarations requises en vertu de la Loi, l’implantation de bâtiments sommaires et de panneaux publicitaires, l’agrandissement d’emplacements résidentiels et le démembre

Information au sujet de l’effectif étudiant des Québécois qui vont étudier à l’extérieur du Québec au premier cycle et sur l’effectif étudiant dans les universités québécoises pour l'automne 2021 à 2023

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