Résultats de recherche

visites à l’improviste, avis de contravention émis, demandes de soutien pédagogique et technique, registre des plaintes, statistiques, rapports, sondages,…

. Ainsi, comme pour tout produit alimentaire vendu en épicerie, ces titulaires devront tenir un registre et mettre en place un plan de rappel, dans…

Nations et des Inuits inscrits au sens de la Loi sur les Indiens (L.R.C. (1985), chapitre I-5) ou au registre des bénéficiaires Inuits, membres d’une nation…

Leblanc (2021). Une caméra Olympus TG-6 a également été utilisée pour la prise de photographies. Le registre suit la méthodologie suivante : le premier film…

(récurrents) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 $ 0 $…

des adultes. D’autres sources d’information peuvent également être utilisées, telles que : • les registres ou le système d’information des SARCA; • des…

annuellement à une évaluation de leur état. L’inventaire des actifs informationnels consiste en un registre permanent des actifs informatiques devant être…

cas échéant, le nom légal du requérant tel qu’il apparaît dans la déclaration d’immatriculation au Registre des entreprises du Québec. Veuillez noter qu’une…

mais aussi ses homologues des provinces canadiennes (Ontario, Manitoba et Nouvelle-Écosse). Au Registration Oversight Forum qui les a réunis en décembre…

multiespèce avec appareil Song Meter Mini Bat (SMMB), gouvernement du Québec, Québec, 13 p. + annexes. Registre du document et des mises à jour Date Version…