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Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 20 octobre 2025 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20251002-004 , La présente fait suite à votre demande…

d'indicateurs de développement durable. 1. Objectifs à poursuivre au cours de la période 2022-2023 1.1 S’approvisionner de façon responsable (marchés…

boissons alcoolisées sont non remboursés Frais d’hébergement : Basse saison (du 1er novembre au 1er mai) Haute saison (du1er juin au 31 octobre) a) Dans les…

SIGLES 1 1 L’ORGANISATION 3 1.1 L’organisation en bref 3 1.2 Faits saillants 7 2 LES RÉSULTATS 11 2.1 Plan stratégique 11 2.2 Déclaration de services aux…

Archives nationales du Québec, 2021 20 -1 30 -0 01 -4 http://education.gouv.qc.ca TABLE DES MATIÈRES Introduction 2 1 La diversité dans les publications…

surveillance. Les parents peuvent bénéficier du crédit d’impôt remboursable. À noter qu’à partir du 1er septembre 2026, toute personne désirant accueillir…

annuelle 1.1 Établissement de l’occupation prévisionnelle 1.1.1 Établissement de l’occupation prévisionnelle par le Ministère 1.1.2 Établissement de…

Mai 2025 Renseignements relatifs aux baux de location Période du 1 er janvier au 31 mars 2025 Direction générale de la gestion financière, immobilière et…

Petrishki c. PGQ, 2023 QCCS 3679. 5. État et suivi des dossiers de plainte 5.1. Statistiques et tableaux de bord Un tableau, en date du 1er décembre, faisant…

naturelles et des Forêts 2 1. Description de la perturbation 1.1 Nature Le feu no 245 a été provoqué par la foudre le 1er juin 2023. La superficie du feu est…