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pdf 2,09 Mo RA-rapport-tourisme-responsable-durable-complet.pdf

2021-2025 du ministère du Tourisme (MTO) a pour objectif d’appuyer les projets et initiatives s’inscrivant en continuité avec le Plan d’action pour un…

Mise à jour : 23 janvier 2023

Demande de sélection permanente - Programme des entrepreneurs

pdf 507 Ko Demande_selection_permanente_entrepreneurs_A0520JF.pdf

lire, de signer et de dater cette déclaration. Vous devez également joindre une attestation de résultats de test ou un diplôme accepté par le Ministère…

Mise à jour : 21 juin 2024

BioClips+ Regard sur l'industrie bioalimentaire

pdf 3,18 Mo BU_BioClips-plus_Vol25_no1_MAPAQ.pdf

nourrir à partir de ses propres ressources. Récemment, dans le cadre de la Politique bioalimentaire 2018-2025 – Alimenter notre monde, il s’est notamment…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

pdf 590 Ko stats_violence_conjugale_2021.pdf

ons_vc_haut_risque_2020_2025.pdf…

Mise à jour : 28 avril 2023

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Ko stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

ons_vc_haut_risque_2020_2025.pdf…

Mise à jour : 2 mai 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Avril 2022

pdf 1,95 Mo RA-engagements-fde-avril-2022.pdf

794 000 $ 04-02 G Production Inc. Baie-d'Urfé Jacques-Cartier 2023-2024 3 302 000 $ 2024-2025 3 683 000 $ 2025-2026 1 397 000 $ 2026-2027 1 524 000 $ 12…

Mise à jour : 21 septembre 2022

Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels

pdf 529 Ko politique-protection-renseignements-personnels-mes.pdf

sensibilisation en la matière; 4. toute proposition de mécanisme de reddition de comptes, ainsi que ses résultats et son suivi; 5. tout document dont la…

Mise à jour : 27 février 2026

Consultation pré-budgétaires du Québec

pdf 430 Ko AluQuebec.pdf

pour plusieurs entreprises de la filière aluminium, notamment dans des régions comme le Saguenay. En 2025, les changements apportés par le gouvernement…

Mise à jour : 10 février 2026

Valeur des traitements sylvicoles commerciaux admissibles au Programme d’investissement pour l’aménagement des forêts pour l’année 2023-2024

pdf 713 Ko valeur_tsc_foret-publique.pdf

Conseil du trésor a approuvé le renouvellement du PIAF pour trois saisons et prendra fin le 31 mars 2025. Les clientèles admissibles au volet I du PIAF sont…

Mise à jour : 23 février 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Juillet 2019

pdf 3,49 Mo RA-engagement-fde-juillet-2019.pdf

croissance du Prog 04-01 secteur des sciences de la vie, afin de les amener a commerc1ahser les resultats de leur recherche, tout en favorisant l'imphcat1on…

Mise à jour : 23 mars 2021

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