Résultats de recherche

développement du transport collectif (PADTC) Modalités d’application 2025-2028 Mars 2026 Cette publication a été réalisée par la Direction générale des…

RÉGLEMENTAIRES 9 ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE 10 PUBLICATION DES ANALYSES D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE 11 PUBLICATION D’UN PROJET DE RÈGLEMENT 12 PUBLICATION…

MILIEU DE DIFFUSION INDÉPENDENTE QUÉBÉCOISE PÉRENNE : MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE PROVINCIAL DES SMAQ CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 DU MINISTÈRE DES…

(chapitre A-19,1). 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Au gouvernement Le ministère des Ressources naturelles et des…

ion/publications/PAS/plan-action-social.pdf https://www.autochtones.gouv.qc.ca/publications_documentation/publications/PAS/plan-action-social.pdf…

https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/plan-action-intimidation-2020-2025.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publiqu…

protection des animaux (CCPA). Si la publication d’un article scientifique résulte de l’étude, un CBSA est requis (se renseigner auprès de la revue visée par…

1/616. https://www.mdpi.com/1718-7729/32/11/616. https://www.inesss.qc.ca/publications/repertoire-des-publications/publication/enjeux-considerations-et-modal…

l’aigle royal et le faucon pèlerin à l’aide de drones Mars 2025 Coordination et rédaction : Cette publication a été réalisée par la Direction des espèces…

comme actifs au sein de l’administration publique. Selon l’édition 2022 des Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants…