Résultats de la recherche
-
Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels
pdf 524 Ko politique-protection-renseignements-personnels-meq.pdf
-
Gestion contractuelle municipale – Guide sur les critères d’évaluation de la qualité des soumissions
pdf 1,59 Mo GUI_criteres_qualite_soumissions.pdf
-
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Juin 2024
pdf 1,32 Mo GUI_pracim_volet_1_juin_2024.pdf
-
Document déposé - DOSSDEC
pdf 9,12 Mo RA-aide-financiere-ctreq.pdf
-
Rapport d'évaluation du programme d'embauche de bibliothécaires scolaires
pdf 1,21 Mo Programme-embauche-bibliothecaires-scolaires-rapport-evaluation.pdf
-
Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable
pdf 1,04 Mo CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4,90 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf
-
Contexte légal et administratif
pdf 781 Ko DS_PAFIT_ContexteLegal_GIDLM_MRNF.pdf
-
-
Rapport annuel d'activité 2023-2024, région des Collines-Montérégiennes
pdf 1,20 Mo RAA_Region_10_des_Collines-Monteregiennes.pdf