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  • Expenditure Budget 2023-2024 - Québec Infrastructure Plan 2023-2033

    pdf 6,96 Mo 6_Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

    depressions located in the wheel tracks i.e. permanent deformation of the surface of a roadway by car tires. 8 The results of these goals for 2023 will be…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2010-2011

    pdf 3,99 Mo debourses-2010-2011.pdf

    partir des pièces justifiant les paiements réellement effectués. Elle provient des renseignements tirés de documents produits pour autoriser un paiement ou…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2009-2010

    pdf 2,35 Mo debourses-2009-2010.pdf

    partir des pièces justifiant les paiements réellement effectués. Elle provient des renseignements tirés de documents produits pour autoriser un paiement ou…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2002-2003

    pdf 1,14 Mo debourses-2002-2003.pdf

    partir des pièces justifiant les paiements réellement effectués. Elle provient des renseignements tirés de documents produits pour autoriser un paiement ou…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • Engagements financiers du ministère de la Famille - Novembre 2022

    pdf 2,01 Mo 0065-11-2022.pdf

    Lindsay, Drummondville, J2B 1H6 Drummond - Bois- Francs 138 Prévisionnelle période 08 81 3000-2085 CPE À TIRE D'AILE INC. 103, boulevard des Pins,…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Engagements financiers du ministère de la Famille - Novembre 2023

    pdf 1,84 Mo 0065-11-2023.pdf

    Lindsay, Drummondville, J2B 1H6 Drummond - Bois- Francs 138 Prévisionnelle période 08 62 3000-2085 CPE À TIRE D'AILE INC. 103, boulevard des Pins,…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Engagements financiers du ministère de la Famille - Novembre 2022

    pdf 2,01 Mo 0065-11-2022.pdf

    Lindsay, Drummondville, J2B 1H6 Drummond - Bois- Francs 138 Prévisionnelle période 08 81 3000-2085 CPE À TIRE D'AILE INC. 103, boulevard des Pins,…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

    pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

    letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ 141 Tirant la majeure partie de leurs revenus des fonds publics,…

    Mise à jour : 21 janvier 2022

  • Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

    pdf 2,34 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

    ec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lo is-et-règlements-sur-les-marches-publics. Tirant la majeure partie de leurs revenus des fonds publics,…

    Mise à jour : 18 mai 2022

  • Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

    pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

    letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ 146 Tirant la majeure partie de leurs revenus des fonds publics,…

    Mise à jour : 11 avril 2022

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