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Directive concernant la formation préalable à la reconnaissance d'une personne responsable d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 244 Ko directive_formation-prealable-reconnaissanceRSGE.pdf

garde éducatifs à l’enfance https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Directives_delais_nouveau_reglement_RSG.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/pub…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 623 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_CIAFT.pdf

travail.gouv.qc.ca/Avis_CCTM_teletravail.pdf]. 21 Statut du Conseil de la femme, (2020), « Le télétravail des femmes pendant et après la pandémie », [en…

Mise à jour : 22 mai 2025

Projet pilote de stages en développement de l'employabilité pour jeunes handicapés en entreprises adaptées - Rapport d'évaluation

pdf 0,98 Mo RA_evaluation_stage_handicapes.pdf

plusieurs discussions et négociations entre le CQEA et le Ministère, une cible de 55 % a été établie, c’est-à-dire que 55 % des participants au projet…

Mise à jour : 26 octobre 2022

PAFILR 2025-2026

pdf 595 Ko PAFILR-Cadre-normatif.pdf

le sport, 2018-2019. https://statistique.quebec.ca/ fr/document/lactivite-physique-de-loisir-des-quebecois-en-2018-2019 2 https://www.education.gouv.qc.ca/mu…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

pdf 855 Ko PUB_JAVP_Demande_conj_modification.pdf

Gouvernement du Québec https://www.csj.qc.ca/commission-des-services-juridiques/ https://www.csj.qc.ca/commission-des-services-juridiques/…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 707 Ko MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf

justice.gc.ca/fra/lois/s-19.6/ https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/s-19.6/ https://www.mcc.gouv.qc.ca/index.php?id=296 https://www.mcc.gouv.qc.ca/index.…

Mise à jour : 15 juin 2021

PE19-144F0-Ortheses-Protheses.pdf

pdf 0,93 Mo PE19-144F0-Ortheses-Protheses.pdf

qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Enseignement supérieur ISBN 978-2-550-83973-6 (PDF) Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Communications concernant le Comité consultatif sur les rodéos

pdf 7,11 Mo DO_demande_acces_2024-11-05-002_MAPAQ.pdf

gouv.qc.ca www.mapaq.gouv.qc.ca AVERTISSEMENT SUR LA CONFIDENTIALITÉ relatif à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Utilisation de l’accotement par les autobus : Guide des consignes aux conducteurs et aux organismes formateurs

pdf 413 Ko guide-consignes_UAB.pdf

tion écrite des Publications du Québec. https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Pages/default.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Pages/default.aspx GUIDE…

Mise à jour : 28 avril 2025

Exigences et bonnes pratiques de réalisation (volet 3)

pdf 268 Ko PHAQ-volet-3-Exigences-realisation.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/b-1.1 https://www.rbq.gouv.qc.ca/lois-reglements-et-codes/code-de-construction-et-code-de-securite/code-de-construction…

Mise à jour : 4 février 2026

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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

Projet pilote de stages en développement de l'employabilité pour jeunes handicapés en entreprises adaptées - Rapport d'évaluation

PAFILR 2025-2026

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

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Communications concernant le Comité consultatif sur les rodéos

Utilisation de l’accotement par les autobus : Guide des consignes aux conducteurs et aux organismes formateurs

Exigences et bonnes pratiques de réalisation (volet 3)

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