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l’objet d’une consultation des clientèles concernées sur les principales orientations afin de récolter leurs commentaires et bonifier les réflexions en…

le 31 octobre 2019 Consultation sur le Plan d’électrification et de changements climatiques Avis des Jeunes médecins pour la santé publique du Québec Dans le…

envahissants et de consulter les fiches des plus préoccupants. Le rapport se fait directement en ligne ou par l’application mobile sur iOS et Android (pour…

les/publications/amenagement_territoire/orientations_gouvernementales/BRO_ogat_cadre_normatif_gestion_odeurs.pdf…

RÉGLEMENTAIRES 9 ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE 10 PUBLICATION DES ANALYSES D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE 11 PUBLICATION D’UN PROJET DE RÈGLEMENT 12 PUBLICATION…

répartition des demandes de service for: ⎯ consultations on behavioural, social or psychological/psychiatric issues in pediatrics; ⎯ urinary incontinence con…

ce, au moment de la publication des projets ou des avant-projets de loi, des projets de règlement de même que des projets d’orientation, de politique ou de…

pouvait poser des enjeux de santé publique. La Coalition québécoise du jeu en ligne souhaite que le Québec se dote d’un cadre réglementaire clair pour…

contenu/adm/min/economie/publications-adm/cadres-normatifs-programmes/CN_PSPGNR_2022- 2027_MEIE.pdf]).…

gouv.qc.ca/publications/recherche-universitaire-diversifiee-50-0559/ https://www.cse.gouv.qc.ca/publications/recherche-universitaire-diversifiee-50-0559/…