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h 50 à 8 h 10 12 h 20 à 12 h 40 16 h 20 à 16 h 40 18 h 50 à 19 h 10 [Tapez ici] [Tapez ici] En date du : 11 octobre 2019 8 h 15 à 8 h 35 12 h 45 à 13 h 05 16…

soit à une demande des directions régionales (DR) ou de toute autre direction du Ministère, soit au dépôt d’une plainte de nature financière. 8.1. INSPECTION…

371,5) 1 497,4 4 360,7 3 305,8 8 999,2 2,26000% (4,4) 15 16 Novembre 4,00% 25,00% (3 340,8) 1 503,5 5 864,2 8 999,2 (3,0) 16 17 4,00% 29,00% 125,9 (3 310,0)…

418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 8 juillet 2021, par laquelle vous souhaitez obtenir : «…

parentalité 2022, calculs du ministère de la Famille. 33,4 33,8 37 41 34,4 37,5 41,2 32,7 36,6 35,6 32,4 41,9 34,8 32,5 38,5 36,1 32,5 37,8 36,9 32,5 42,8…

Page 36 01 02 2021 2020 Autres actifs 01 RISQ 62 505 83 340 01 02 Autres actifs 02 03 Total des autres actifs 62 505 83 340 03 04 Autres actifs présentés à…

24-442_DÉCISION AC_1.5. 2022-08-25 Lettre de décision AC_R53ss_1.1. 2022-05-25 Lettre Proc_biffé AC_R53ss_1.3. 2022-07-07 Lettre de décision Préa_biffé…

pour l’un des motifs suivants : 1) le BÉNÉFICIAIRE fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, l’une ou l’autre des conditions et obligations qui lui…

n’ont pas accès à la négociation collective au même titre que les associations reconnues en vertu de l’autre loi. Les artistes, dont la majorité a un statut…

travaux n° XX ci-jointe et de tous les autres documents exigés par le Ministère en vue de recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée…