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et de La Haute-Yamaska. 1. GCA : grande culture annuelle CHA : culture horticole annuelle CFP : culture fourragère pérenne Maïs : grain, fourrager ou sucré…

Anicinapek 3 4 Winneway/Long Point First Nation 1 2 Pikogan 1 1 Lac-Simon 1 1 Cris 2 2 Mistissini 2 2 Mig’maq 1 1 Gesgapegiag 1 1 Inuit (non actif) 1 1 Hors…

montant équivalent à celui qui est affecté au paiement d’une dette fiscale en vertu de l’article 31.1.1 de la Loi sur l’administration fiscale (RLRQ,…

Tarification maximale journalière d’hébergement au Québec Basse saison (du 1er novembre au 31 mai) Haute saison (du 1er juin au 31 octobre) 1. Établissements…

articles 66, 67, 67.1, 67.2, 67.2.1, 68 et 68.1 de la Loi sur l’accès (Article 67.3 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

fécondité est rendu à 1,2 enfant par femme (1,1 pour les francophones). Le record canadien de sous-fécondité est détenu par la Colombie-Britannique, avec 1,0…

................................................................................................ 1 1.1 Dérogations autorisées par les commissions scolaires…

Colloque 1ère ligne* 2024-05-02 au 2024-05-03 St-Jérôme 31,93 $ Réunion avec la Commissaire à la Santé* 2024-04-12 Laval 44,15 $ Déplacement en Gaspésie*…

canadiens sont brièvement présentées. Nouvelle-Écosse . (1998, mai). Gouvernement du Canada, https://laws- lois.justice.gc.ca/fra/lois/m-7.6/page-1.html la…

directive 6.1.1.11) ainsi que la Directive sur les frais remboursables lors d’un déplacement à l’extérieur du Québec (Recueil des politiques de gestion du…