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  • Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

    pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

    ec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion- contractuelle/lois-et-règlements-sur-les-marches-publics. Tirant la majeure partie de leurs revenus des fonds publics,…

    Mise à jour : 29 novembre 2021

  • Engagements financiers du ministère de la Famille - Novembre 2023

    pdf 1,84 Mo 0065-11-2023.pdf

    Lindsay, Drummondville, J2B 1H6 Drummond - Bois- Francs 138 Prévisionnelle période 08 62 3000-2085 CPE À TIRE D'AILE INC. 103, boulevard des Pins,…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • engagements-financiers_novembre2024.pdf

    pdf 1,99 Mo engagements-financiers_novembre2024.pdf

    Lindsay, Drummondville, J2B 1H6 Drummond - Bois- Francs 138 Prévisionnelle période 08 83 3000-2085 CPE À TIRE D'AILE INC. 103, boulevard des Pins,…

    Mise à jour : 12 décembre 2024

  • Engagements financiers de plus de 25 000$ pour les mois de décembre 2024 et janvier 2025

    pdf 2,17 Mo Engagements-financiers-12-2024-01-2025.pdf

    CGER 24 750069 Contrat pour le remplacement des freins avants et arrière de l'unité 20-6806 Straits Tire & Car Wash Ltd Forteau 10 213,84 $ 0 10 213,84…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Engagements-financiers_novembre2025.pdf

    pdf 1,88 Mo Engagements-financiers_novembre2025.pdf

    Lindsay, Drummondville, J2B 1H6 Drummond-Bois- Francs 138 Prévisionnelle période 08 74 3000-2085 CPE À TIRE D'AILE INC. 103, boulevard des Pins,…

    Mise à jour : 10 décembre 2025

  • Engagements financiers, juillet 2023

    pdf 2,70 Mo LI_engage-fin_07-2023_MESS.pdf

    permettre aux jeunes d’acquérir des compétences, des expériences et des apprentissages dont ils pourront tirer profit pour s’intégrer au marché du travail et…

    Mise à jour : 22 août 2023

  • Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

    pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

    ec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lo is-et-règlements-sur-les-marches-publics. Tirant la majeure partie de leurs revenus des fonds publics,…

    Mise à jour : 9 décembre 2022

  • Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2021

    pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2020-2021.pdf

    inc. MEES............................................................. 506 760 392 931Fédération de tir à l'arc du Québec inc.…

    Mise à jour : 8 février 2022

  • Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2021

    pdf 4,78 Mo STAFR_sfp_2021.pdf

    fiscales des particuliers. Les statistiques fiscales présentent diverses compilations des informations tirées de l’ensemble des déclarations de revenus des…

    Mise à jour : 16 juin 2025

  • Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2022

    pdf 4,54 Mo STAFR_sfp_2022.pdf

    fiscales des particuliers. Les statistiques fiscales présentent diverses compilations des informations tirées de l’ensemble des déclarations de revenus des…

    Mise à jour : 16 juin 2025

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