Résultats de la recherche
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Dépenses fiscales - Édition 2022
pdf 3,53 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf
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22-574 Décision et Partie 1 - Copie.pdf
pdf 26 Mo 22-574_Decision_et_Partie_1.pdf
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Impacts des enrochements dans les cours d'eau sur les habitats aquatiques dans le cadre de projets d'infrastructures routières (rapport R-726.1)
pdf 18,22 Mo impacts-enrochement.pdf
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Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques
pdf 2,34 Mo revue_litterature_prevention_recidive.pdf
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Plan de gestion du dindon sauvage au Québec 2016-2023
pdf 11,47 Mo plan-gestion-dindon.pdf
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Demande d'accès à l'information
pdf 7,15 Mo AI_T2425_111_contrat_jp_gosselin.pdf
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Demande diverses informations transmises au ministère de la Cybersécurité et du Numérique en vertu des obligations inscrites à l’arrêté 2024-01 dudit ministère, tous les contrats signés avec Trigonix. Demande de plus diverses statistiques au ME
pdf 1,48 Mo AI_M20242959_demande_diverses_infos_MCN.pdf
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Demande d’une autorisation ministérielle pour l’utilisation de pesticides : Guide d’accompagnement
pdf 1,24 Mo guide-demande-autorisation-ministerielle-utilisation-pesticides.pdf
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CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA
pdf 811 Ko PL_ensemencement_Lac-Boiteuse.pdf
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Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299
pdf 11,84 Mo DAI_no_BSM-2024-004299.pdf