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Plan d'action de développement durable 2023-2028 - Mise à jour 2025

pdf 738 Ko PL_developpement_durable_msp_2023_2028_MAJ_2025.pdf

http://www.elizabethfry.qc.ca/docs_pdf/Rapport_une_voix_differente.pdf http://www.elizabethfry.qc.ca/docs_pdf/Rapport_une_voix_differente.pdf…

Mise à jour : 24 mars 2025

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Ko 23-421_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

pdf 481 Ko 23-667_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 24 avril 2024

Les outils d'urbanisme au service du quartier durable

pdf 112 Ko quartier_durable.pdf

(http://www.ecohabitation.com/inc/leed_provider/docs/LEED-Canada.pdf) http://www.ouq.qc.ca/documents/URB2008-09.pdf…

Mise à jour : 8 novembre 2023

ME_07_Collectif_Vital.pdf

pdf 403 Ko ME_07_Collectif_Vital.pdf

ca/citoyens/environnement/agriculture-urbaine/docs/guide-sur-les-forets-nourricieres.pdf…

Mise à jour : 28 novembre 2023

SPACQ-AE.pdf

pdf 244 Ko SPACQ-AE.pdf

quebec.ca/docs- ken/vitrine/culture/index.html?theme=depenses-admin https://statistique.quebec.ca/docs-ken/vitrine/culture/index.html?theme=depenses-admin…

Mise à jour : 17 février 2026

Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

pdf 452 Ko 22-159_Diffusion.pdf

http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/T-16?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/T-16?&digest=…

Mise à jour : 22 novembre 2022

Se faire reconnaître à titre de personne responsable d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 803 Ko reconnaissance_RSG_milieu_familial.pdf

/lc/S-4.1.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/P-40 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/P-40 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc…

Mise à jour : 29 août 2025

Se faire reconnaître à titre de personne responsable d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 803 Ko reconnaissance_RSG_milieu_familial.pdf

/lc/S-4.1.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/P-40 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/P-40 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc…

Mise à jour : 29 août 2025

Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

pdf 8,24 Mo RA_remplois_gouvernement_2013_MCE.pdf

information&sub=publications&doc=guide2/chap2-fra.htm 2 BCP, Les nominations par décret, http://www.pco-…

Mise à jour : 18 décembre 2018

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Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

Les outils d'urbanisme au service du quartier durable

ME_07_Collectif_Vital.pdf

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Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

Se faire reconnaître à titre de personne responsable d'un service de garde éducatif en milieu familial

Se faire reconnaître à titre de personne responsable d'un service de garde éducatif en milieu familial

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