Résultats de recherche

assujettis aux taxes de vente applicables (taxe de vente du Québec [TVQ] et taxe sur les produits et services [TPS] ou, le cas échéant, taxe de vente…

pharmacie du Canada/ The Pharmacy Examining Board of Canada CCAPP : Conseil canadien de l’agrément des programmes de pharmacie CMC/MCC : Conseil médical du …

Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir 100 000 Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir 100 000 Pour inscrire l’amortissement du déficit initial 4)…

appelés « certifications de crédits ». Chaque certification de crédits est numérotée et associée à une enveloppe budgétaire à laquelle elle est imputée; la…

Santé Canada ou leurs ingrédients, les activités de recherche et de développement autorisées par Santé Canada ainsi que les produits médicaux de chanvre…

dépenses 1312 Budget 01 Revue de programme 04 Crédits détaillés 05 Crédits périmés 12 Commission parlementaire sur la défense des crédits (études des crédits…

appelés « certifications de crédits ». Chaque certification de crédits est numérotée et associée à une enveloppe budgétaire à laquelle elle est imputée; la…

impôts et les taxes, telles la TPS et la TVQ, de même que les intérêts sur un emprunt; • la portion remboursable de la taxe de vente du Québec (TVQ) et de la…

Synod, The Anglican Church of Canada, 2019 • Constitution The Anglican Church of Canada / L’Église Anglicane du Canada • Book of Forms, The Presbyterian…

l'énergie de Statistique Canada Répartition par le même algorithme que pour le calcul du montant global de ce volet de coûts normés Sources : SILU,…