Résultats de la recherche
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Critères de conception d’un étang aéré recevant une charge accrue en matières particulaires biodégradables
pdf 4,62 Mo criteres_conception_etang_aere.pdf
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Budget 2023-2024 – Plan budgétaire
pdf 4,43 Mo Budget2324_PlanBudgetaire.pdf
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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024
pdf 1,69 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-fevrier2024.pdf
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Budget 2025-2026 – Plan budgétaire
pdf 5,55 Mo Budget2526_PlanBudgetaire.pdf
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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf
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Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits et dépenses des portefeuilles
pdf 7,17 Mo 3-Credits_depenses_portefeuilles.pdf
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Étude des effets nets des mesures actives offertes aux individus de la clientèle des personnes sans soutien public du revenu, 3e cycle d’évaluation – Rapport d'évaluation
pdf 3,98 Mo RA_effets-nets-mesures-active-offertes-pers-sans-soutien-public-revenu_MESS.pdf
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Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des dépenses
pdf 7,96 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée
pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf
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Regards critiques sur les trois premières années d’activité du Bureau des enquêtes indépendantes
pdf 9,46 Mo 0112_ligueDroitsLiberte_2.pdf