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analyses multicritère et leur application dans le cadre de l’élaboration d’une stratégie de gestion des débordements. Version : Janvier 2026 22-9 22.6.2…

48, rue de la Gloire du 2026-01-01 au 2026-12-31 Date de facture Taux d'intérêt Pénalité Désignation cadastrale 7,0% 5,0% 5 897 458 Échéances : 1 mars …

après le cours magistral. Il y a un rapport de similitude entre la forme de l’exposé magistral, la forme du texte à l’étude et la forme attendue des…

isolées, publié à la Gazette officielle du Québec le 25 juin 2025 et entrera en vigueur le 1er mars 2026. Elle n’a aucune valeur officielle et nous ne…

œuvre, suivi et évaluation Les modifications proposées seraient en application à partir de l’année d’attribution 2026-2027 (1er septembre 2026 au 31 août…

in 2026-03-09 CSS des Affluents 2026-01-16 CSS des Samares 2026-01-08 CSS des Mille-Îles Janvier 2026 CSS des Patriotes 2025-12-05 New Frontiers School Board…

nt visant à réduire le fardeau réglementaire et administratif des entreprises. Cette politique s’applique à l’ensemble des ministères et organismes publics.…

treatment plants and pumping stations, the assessment is based on a new detailed form completed by municipalities. On this form, municipal respondents are…

Soutien, les modalités d’application sont en vigueur à compter de leurs dates d’approbation par le Conseil du trésor jusqu’au 31 mars 2026. Pour les autres…