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de moins qu’en 2015, ce qui correspond à une baisse de 6,2 %. La superficie moyenne a diminué de 8,8 % dans le cas des pépinières, alors qu’elle a plutôt…

pour l’ensemble des mines qu’il exploite. l’impôt minier sur le profit annuell’impôt minier minimum 17,8 % 16,0 % 22,9 %100 % 50 % 35 % Taux effectifs…

de textes lus et entendus 5 Écrire des textes 6 Annexe I 6 Annexe II 7 Annexe III 7 Annexe IV 8 Annexe V 8 Droits de reproduction Les établissements…

48-59 mois x 0,8 6. Ajustement pour la rémunération 150,13 % x Ligne 5 x 7. Services directs ajustés pour la rémunération Ligne 8 applicable si le taux…

à celle-ci dans les années financières associées à ces travaux. À titre de rappel, toutes les dépenses dépassant le montant alloué à une municipalité dans le…

de celui-ci. Étant donné l’expertise des personnes qui composent le comité, la consultation pourrait permettre notamment d’améliorer la politique de…

Protecteur du citoyen ................................................................................... 8 4. Rôles et responsabilités…

de celui-ci. Étant donné l’expertise des personnes qui composent le comité, la consultation pourrait permettre notamment d’améliorer la politique de…

préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire (RLRQ, chapitre I-13.3, r. 8, ci-après le « Régime pédagogique »), permettre…

versements . 7 3.5 Communications publiques ............................................................. 8 4. Reddition de comptes…