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Résumé de la consultation en architecture

pdf 507 Ko resume-consultation-architecture-octobre-2019.pdf

n du pont de l’Île-aux-Tourtes Résumé de la consultation publique en architecture DÉCEMBRE 2020 MINISTÈRE DES TRANSPORTS RÉSUMÉ DE LA CONSULTATION PUBLIQUE…

Mise à jour : 14 août 2023

2026-02_Mémoire prébudgétaire 2026-2027_FCEI

pdf 2,15 Mo FCEI.pdf

2025. Consultation en ligne : https://www.cfib-fcei.ca/hubfs/research/reports/2025/Canadas-Red-Tape-Report-2025-f.pdf 28 Gouvernement de l’Alberta,…

Mise à jour : 20 février 2026

reseau-communautaire-sante-services-sociaux_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 203 Ko reseau-communautaire-sante-services-sociaux_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

avaient reçu des informations sur les programmes de promotion de la santé publique ou de prévention de la part des autorités publiques au cours des deux…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Fonds régions et ruralité – Volet Rayonnement régional – Sous-volet – Priorités régionales – Guide du demandeur (avril 2025)

pdf 584 Ko GUI_demandeur_frr1_priorites_regionales_avril_2025.pdf

organismes à vocation religieuse, › Les entités créées par une instance publique pour répondre uniquement à des intérêts d’administration publique; ▪ Les…

Mise à jour : 30 mars 2026

Mémoire au conseil des ministres

pdf 211 Ko reouverture_ecoles_memoire.pdf

santé publique (mesures d’hygiène, limitation des groupes, distanciation physique, maximum de 15 élèves dans les classes, etc.). 3 Il en va de même pour la…

Mise à jour : 15 mai 2020

Référentiel de compétences pour la profession enseignante

pdf 1,06 Mo referentiel_competences_professionnelles_profession_enseignante.pdf

n dans le cadre de la consultation publique en matière de lutte contre la pauvre et l’exclusion sociale, [En ligne]. http ://www1.cse.gouv.qc.ca/f…

Mise à jour : 20 mars 2024

Rapport de consultation et recension préliminaire

pdf 1,77 Mo Rapport-activites-accueil-VF.pdf

collaboratif entre les personnes suivantes : Consultation et recension, analyse et rédaction : ALEXANDRA GAGNÉ, coordonnatrice de recherche Assistanat à la c…

Mise à jour : 28 février 2024

Mémoire - Projet de loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l'objet d'un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d'inaptitude à subir leur procès

pdf 279 Ko 2024-0087_memoire.pdf

population et de la personne suivie. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Au courant de l’hiver 2024, des ateliers de cons…

Mise à jour : 14 juin 2024

Guide à l’intention du milieu municipal pour l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations – Version 1.0

pdf 1,15 Mo GUI_preparer_reponse_sinistres_inondation_22-02-07_2.pdf

l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations a été réalisé par le ministère de la Sécurité publique. Recherche et rédaction Direction de…

Mise à jour : 15 mars 2022

Cadre de gestion des mesures d'atténuation des risques liés aux feux de forêt en territoire public

pdf 6,61 Mo CG_Attenuation-risques-feux-foret.pdf

/guideconstructionintellifeu-sopfeu-fr.pdf https://publications.gc.ca/collections/collection_2021/cnrc-nrc/NR24-60-2021-fra.pdf https://publications.gc.ca/co…

Mise à jour : 20 avril 2026

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Fonds régions et ruralité – Volet Rayonnement régional – Sous-volet – Priorités régionales – Guide du demandeur (avril 2025)

Mémoire au conseil des ministres

Référentiel de compétences pour la profession enseignante

Rapport de consultation et recension préliminaire

Mémoire - Projet de loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l'objet d'un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d'inaptitude à subir leur procès

Guide à l’intention du milieu municipal pour l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations – Version 1.0

Cadre de gestion des mesures d'atténuation des risques liés aux feux de forêt en territoire public

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