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commerciales, industrielles ou autres que personnelles : Toutes demandes dont l’utilisation est destinée à l’exercice d’activités lucratives (ex. : motel,…

de subventionner des organismes destinés à protéger les bénéficiaires du plan de garantie 19 La Loi permet à la RBQ de subventionner des services ou des…

communication destinée à une personne physique, il faut qu’une situation d’exception s’applique. Ce thème comprend notamment les communications relatives aux…

à ceux de sa meilleure amie, future technologue en architecture. Assemblant les parcelles de son destin avec doigté et précision, Mariaude fait feu de tout…

t d’ailleurs dans tout ce mémoire. Dans d’autres provinces canadiennes, les programmes d’études destinés aux enfants autochtones sont élaborés en…

autres. 100/2000 125/4000 6. Vulgarisation scientifique Cette catégorie comprend : livre de science destiné au grand public. 100/2000 200/4000 7. Littérature…

financier au transport vers les régions éloignées; Établir des crédits à l’achat de billets pour des destinations éloignées; Hausser les normes de fréquence…

Accélérer la transition climatique locale (ATCL), qui se décline en deux volets d’aide financière destinés au milieu municipal : ◼ Volet 1 – Élaboration de…

poisson sont jetés dans une poubelle prévue à cet effet. L’équipement et l’environnement de travail destinés à l’apprêtage du poisson répondent aux normes de…

18 646‐0866 mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca Ce courriel est à usage restreint. S'il ne vous est pas destiné, veuillez svp le détruire et en informer…