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dollars) Période d’implantation Coûts par année (récurrents) (1) Coûts directs liés à la conformité aux règles Coûts liés aux formalités administratives 0 0…

frais liés à la participation au PSPGNR, notamment la production des rapports trimestriels. Les frais d’administration ou de gestion n’incluent pas : − les…

est exercée; o Une description des tâches liées à l’emploi ou une description de la fonction ou charge exercée; o L’horaire de travail ou celui des activités…

objectif. Choisir un objectif. Choisir un objectif. Choisir un objectif. Le projet comprend des frais liés à (sélectionnez un ou plusieurs types de frais) :…

d’une personne liée? Par exemple, une activité réalisée par un CFI pour le compte de sa maison mère, d’une filiale ou d’une société sœur constitue une…

nécessaires au traitement de la demande Cheminement d’une demande Vos obligations liées à l’option retenue Vos obligations liées à l’option retenue…

publicité et promotion 1 er trimestre (du 1 er avril au 30 juin 2024) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2024-2025 Nom du…

la main-­‐d’oeuvre ne peut : a. Privilégier un salarié ou le défavoriser. Notamment pour un motif lié à sa participation aux activités et aux instances de la…

Dagenais, Benoît, SM 3e trimestre (du 1er octobre au 31 décembre 2020) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2020-2021 Montant…

Programme COUD, des projets de formation liés aux métiers de l’eau (formule de l’alternance travail-études) MESS, CPMT et MELCCFP 2 Financer des projets de…