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québécoise sur l’accessibilité et l’utilisation des services de garde, ou d’informations provenant du Registre des événements démographiques, notamment. La…

(récurrents) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 $ 0 $…

on d’un rapport final dûment conforme pour tout projet antérieur); • les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…

d’accès reçue le 18 juin 2025, visant à obtenir « une copie électronique (Excel, CSV ou PDF) de tout registre, tableau ou liste recensant les sondages ou…

révèle à partir de différentes tech- niques que les artistes ont décloisonnées pour élargir les registres de la création artistique. L’avènement de l’ordi-…

2024-03-18 Factures de dîner de travail de Mme Marie-Claude Rioux, sous-ministre adjointe — Secteur des registres de l’État, du 9 mars 2023 (101,68 $) et du…

le milieu familial, en premier lieu, marquent singulièrement la teneur de cette vision, sur les registres de l’affect et des modes d’appréhension de la…

de 11 points de pourcentage comparativement au Québec). 1 Source : Statistique Canada, Banque du registre des entreprises, décembre 2024. 7 Variation de…

d’activité (%) 67,2 67,5 64,9 65,3 Taux d’emploi (%) 64,7 64,9 61,4 62,4 Source : Statistique Canada, Registre des entreprises et Enquête sur la population…

requis pour l’exécution du contrat, s’assurer qu’aucun de ses sous-contractants n’est inscrit au registre des entreprises non admissibles aux contrats…