Résultats de recherche

de celui-ci. Étant donné l’expertise des personnes qui composent le comité, la consultation pourrait permettre notamment d’améliorer la politique de…

Protecteur du citoyen ................................................................................... 8 4. Rôles et responsabilités…

de celui-ci. Étant donné l’expertise des personnes qui composent le comité, la consultation pourrait permettre notamment d’améliorer la politique de…

préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire (RLRQ, chapitre I-13.3, r. 8, ci-après le « Régime pédagogique »), permettre…

versements . 7 3.5 Communications publiques ............................................................. 8 4. Reddition de comptes…

personnes et des biens par une gestion efficace des risques de sinistre et une réponse optimale à ceux-ci, cette nouvelle loi prévoit une modernisation du…

s’adresse à toute société constituée en vertu de la Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, c. S-31.1), ci-après appelée LSA, qui doit modifier ses statuts.…

de la présente décision. À cet effet, vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Vous trouverez également ci-joint un…

PRINCIPE 3 - ASSURER LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DES VOYAGEURS 8 PRINCIPE 4 - STIMULER L’INNOVATION AU SEIN DES ENTREPRISES ET DE LA DESTINATION 8 UN PLAN…

sur la municipalité ______________________________________ 8 3.2.1 Données de 2014 __________________________________________________________ 8 3.2.2 Données…