Résultats de recherche

et des services domestiques dans un contexte d’offre réduite, a provoqué des niveaux d’inflation élevés qui n’avaient pas été observés depuis 1990. Cette…

intervention financière antérieure par la ministre ou un organisme du gouvernement du Québec au cours des deux (2) années précédant la demande d'aide…

pour l’ensemble des stages. Les critères d’admissibilité des stages sont décrits à la section 2. Les deux parties sont invitées à conserver une copie du…

mieux « la réciprocité des normes ». L’ÉQUIVALENCE DES NORMES DANS LES ACCORDS DE L’OMC Il existe deux accords de l’OMC pertinents à ce sujet. L’un d’eux…

industriels (selon l’IPPI au Canada) qui ont progressé de 37 %. Cette hausse est l’une des plus élevées parmi les différents sous- secteurs de la fabrication…

sexuelles les plus élevés se situent entre 12 et 24 ans. On observe le même portrait pour l’ensemble des infractions contre la personne21. Les deux groupes…

publique et s’adresse à tous les membres de la collectivité visée. La commémoration s’effectue par deux moyens principaux : le repère commémoratif et la…

imposable supérieure. Ainsi, le coût de la dépense fiscale serait plus élevé que la simple addition des coûts associés à l’élimination des deux déductions.…

l’étape du signalement auprès des deux parents dans le but de les sensibiliser sur l’impact pour leur enfant de l’exposition à la violence conjugale; •…

comprenant habituellement deux sessions. 94. Donc 18 666 $ par an, une année comprenant habituellement deux sessions. 95. Donc 22 348 $ par an, une année…