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réduire les effets liés à l’érosion et la submersion côtières, est réalisée ou qu’une convention d’aide financière est signée; • lorsqu’un projet…

qu’elle doit être considérée comme une norme au début de la transition. Or, certains facteurs sont liés à de réels problèmes d’adaptation au secondaire,…

autres avantages liés à l’emploi de tout employé du bénéficiaire, et à tous les frais d’exploitation ou d’administration directs ou indirects du…

engagée avant le délai administratif de 30 jours civils (calendrier) lié au dépôt de la demande d’aide financière; ■ Les frais liés à toute composante qui…

AU PUBLIC 1- Contexte Les contrats de services professionnels en architecture et en génie qui sont liés à la construction de bâtiments et d’infrastructures…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts4 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

d’appui à la recherche | 7 6.3 Frais indirects de recherche liés au service Le Programme rend admissible les frais indirects de recherche liés au service et…

..................... 6 3.1 Facteurs liés à la production et à la distribution du CFIC ....................................................... 7 3.2 Facteurs…

petites et moyennes entreprises (PME). Les coûts directs liés à la conformité aux règles sont estimés à 145 millions de dollars sur 10 ans, ceux liés aux…

ou de ses disciplines, et comprennent : a) les frais généraux (liés au loyer, au matériel de bureau, aux équipements); b) les coûts liés aux ressources…