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2024-090 – Divers documents et correspondances du ministère concernant la station d’épuration de Saint-Hyacinthe

pdf 12,16 Mo DAI_2024-090_station_epuration_saint_hyacinthe.pdf

équipements a contribué aux non-conformités observées depuis 2017; · le dépassement des normes pourrait toutefois être associé à une mauvaise exploitation…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Suivi des recommandations de l'évaluation de l'efficacité de la politique À part entière - Phase 2

pdf 501 Ko RAP_suivi-recommandations_acc.pdf

Duo Emploi. D’autres projets-pilotes pourraient être mis sur pied en fonction des initiatives régionales et locales et une évaluation de ces projets-pilotes …

Mise à jour : 17 février 2025

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Ko DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

contient une information qui a été protégée puisqu’elle représente un renseignement dont la divulgation pourrait avoir une incidence dans une négociation…

Mise à jour : 15 février 2024

PLAN D’ACTION POUR LA RÉUSSITE EN ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2021-2026

pdf 3,35 Mo plan-action_reussite-ens-sup.pdf

l’enseignement collégial, l’effectif étudiant pourrait augmenter d’environ 20 % d’ici 2029 ; y à l’enseignement universitaire, l’effectif étudiant pourrait…

Mise à jour : 13 septembre 2021

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9,66 Mo 23-409_Diffusion.pdf

2021-2022 2022-2023 2021-2022 2022-2023 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2029-2030 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026…

Mise à jour : 18 janvier 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1,37 Mo rag_2324.pdf

Préparation et dépôt à l’Assemblée nationale du Budget de dépenses 2024-2025, de la Stratégie de gestion des dépenses 2024-2025 et du Plan québécois des…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Politique énergétique 2030

pdf 3,22 Mo Politique-energetique-2030.pdf

valoriser pour augmenter ses revenus. En plus de ses propres activités commerciales, Hydro-Québec pourra ainsi permettre à un plus grand nombre d’entreprises…

Mise à jour : 10 mai 2023

Guide de référence du Curateur public du Québec - La tutelle au majeur

pdf 0,99 Mo modul_05.pdf

vote mais qu’elle ne peut pas s’identifier au scrutateur (nom, prénom, lieu de résidence), elle ne pourra pas voter. • Le droit de vote ne peut être exercé…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Côte-Nord - Unité d'aménagement 09351

pdf 11,05 Mo PL_PAFIT_R09_UA_09351_MRNF.pdf

à obtenir Année d’intervention à suivre pour la reddition de comptes provinciale 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 1. Coupe de régénération…

Mise à jour : 22 août 2024

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Côte-Nord - Unité d'aménagement 09352

pdf 10,20 Mo PL_PAFIT_R09_UA_09352_MRNF.pdf

à obtenir Année d’intervention à suivre pour la reddition de comptes provinciale 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 1. Coupe de régénération…

Mise à jour : 22 août 2024

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PLAN D’ACTION POUR LA RÉUSSITE EN ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2021-2026

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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

Politique énergétique 2030

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Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Côte-Nord - Unité d'aménagement 09351

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