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2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0,96 Mo DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

Ville du 21 août 2023 au 15 janvier 2024. 3 RLRQ, c. C-27. 4 Art. 2.1 de la convention collective 2019-2025. 5 Ce dernier est en poste depuis le 8 janvier…

Mise à jour : 15 août 2024

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur certains contrats de services des organismes publics, Projet de règlement abrogeant le Tarif d’honoraires pour services professionnels fournis au gouvernement par des architectes, Projet de r

pdf 85 Ko 2023-0208-0209-0210-0211_memoire.pdf

modes d’adjudication des contrats de services professionnels en architecture et en ingénierie qui pourraient amener les organismes publics à revoir leurs…

Mise à jour : 26 octobre 2023

Microsoft Word - 2-20210330-42_Document d'information.doc

pdf 45 Ko 2021-1789_doc_info.pdf

devra attendre la remise à niveau des tarifs, prévue à l’article 48.2 de la LRE, qui sera effectuée en 2025. Afin d’assurer le succès de la proposition qui…

Mise à jour : 10 décembre 2021

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Juin 2024

pdf 580 Ko GUI_pracim_volet_2_juin_2024.pdf

aucune promesse d’aide financière ne pourra être accordée après le 30 juin 2027. De plus, aucune présélection de demande ne pourra être effectuée après le 30…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

pdf 590 Ko stats_violence_conjugale_2021.pdf

com/2021/06/15/13e-feminicide-on-ne-pourra-jamais-tout-empecher-dit-la-ministre-genevieve-guilbault…

Mise à jour : 28 avril 2023

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Ko stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

com/2021/06/15/13e-feminicide-on-ne-pourra-jamais-tout-empecher-dit-la-ministre-genevieve-guilbault…

Mise à jour : 2 mai 2023

Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie de la poulette au Québec

pdf 368 Ko ED_portrait_diagnostic_industrie_poulette_MAPAQ.pdf

coûts de production, pourrait plutôt se situer autour de 7 $ à 8 $. Ainsi, pour l’année 2016, les revenus provenant de la vente de poulettes des éleveurs à…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Cadre normatif du Programme de soutien dédié à la mise à l'échelle des procédés minéralurgiques ou de première transformation pour les minéraux critiques et stratégiques

pdf 292 Ko CN_Programme_mise_echelle_MCS.pdf

PROCÉDÉS MINÉRALURGIQUES OU DE PREMIÈRE TRANSFORMATION POUR LES MINÉRAUX CRITIQUES ET STRATÉGIQUES 2022-2025 Version du 21 février 2023 2 de 20 1.…

Mise à jour : 25 août 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3,39 Mo rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

Premières Nations et Inuit, du MSSS et des établissements) (MSSS, 15 M$, 2020‑2025). y Plan global d’implantation 2020‑2025, défini par le comité aviseur…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3,39 Mo rapport-etape_commission-viens-2023.pdf

Premières Nations et Inuit, du MSSS et des établissements) (MSSS, 15 M$, 2020‑2025). y Plan global d’implantation 2020‑2025, défini par le comité aviseur…

Mise à jour : 24 octobre 2025

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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur certains contrats de services des organismes publics, Projet de règlement abrogeant le Tarif d’honoraires pour services professionnels fournis au gouvernement par des architectes, Projet de r

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Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

Violence conjugale en 2021

Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie de la poulette au Québec

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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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