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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 0,93 Mo 202504-17_DE.pdf

G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 5 mai 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202504-17 Objet :…

Mise à jour : 5 mai 2025

29509.pdf

pdf 172 Ko 29509.pdf

Accès à l’information et gestion des plaintes PAR COURRIEL Le 12 août 2025 N/Réf.: 29509 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la…

Mise à jour : 13 août 2025

Informations relatives à la qualification/désignation des techniciens qualifiés en éthylomètre.

pdf 202 Ko 20241030_Reponse_demande_acces_2425-154_DPCP.pdf

Québec (Québec) G1V 0B9 Téléphone : 418 643-4085 Télécopieur : 418 643-7462 www.dpcp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL : Le 24 octobre 2024 Objet : Demande d’accès à…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Programme de bourses des gouvernements étrangers – Formulaire de confirmation

pdf 85 Ko Chine-Programme-bourses-gouvernements-etrangers-form-confirmation.pdf

le droit de les faire rectifier. Confirmation de l’adresse de résidence permanente où le candidat peut être joint en tout temps Confirmation du courriel du…

Mise à jour : 5 juillet 2021

19917.pdf

pdf 5,88 Mo 19917.pdf

la Francisation et de /'Intégration H Québec:11 Accès à l'information et gestion des plaintes PAR COURRIEL N/Réf.: 19911-IRAN 19913-INDE…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Montants prévus par le ministère de l'Éducation pour la libération du personnel enseignant en formation générale des jeunes pour des activités de perfectionnement

pdf 190 Ko 22-277_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 4 novembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 28 novembre 2022

Programme de bourses des gouvernements étrangers – Formulaire de confirmation

pdf 85 Ko Vietnam-Programme-bourses-gouvernements-etrangers-form-confirmation.pdf

le droit de les faire rectifier. Confirmation de l’adresse de résidence permanente où le candidat peut être joint en tout temps Confirmation du courriel du…

Mise à jour : 5 juillet 2021

Décision de la demande 2025-2026.298

pdf 187 Ko 2025-2026-298-Decision.pdf

(Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 16 décembre 2025 Objet : Demande…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

pdf 623 Ko 22-422_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 février 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 20 février 2023

Décision de la demande 2025-2026.063

pdf 163 Ko 2025-2026-063-Decision.pdf

(Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 26 juin 2025 Objet : Demande d’accès…

Mise à jour : 30 juin 2025

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Montants prévus par le ministère de l'Éducation pour la libération du personnel enseignant en formation générale des jeunes pour des activités de perfectionnement

Programme de bourses des gouvernements étrangers – Formulaire de confirmation

Décision de la demande 2025-2026.298

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

Décision de la demande 2025-2026.063

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